M. julien Douzal, Agissant pour le compte de la société "FUSTA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4114012
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2024
Présentation de la marque FUSTA
Déposée par voie électronique le 27 août 2014 par monsieur julien Douzal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FUSTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est monsieur julien Douzal domicilié(e) 2 rue des gastines - 63730 - les martres de veyre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. julien Douzal domicilié(e) 2 rue des gastines - 63730 - les martres de veyre - France.
La marque FUSTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSTA est expirée depuis le 27 août 2024.
julien Douzal a également déposé les autres marques suivantes : WOOD LIGHT
M. julien Douzal, Agissant pour le compte de la société "FUSTA" en cours de formation - 2 rue des gastines - 63730 - les martres de veyre - France
M. julien Douzal - 2 rue des gastines - 63730 - les martres de veyre - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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